Politique de protection des données

Responsabilité du traitement des données personnelles :

NeoVac ATA SA
Eichaustrasse 1
9463 Oberriet SG
Suisse
info@neovac.ch

Nous attirons votre attention sur le fait qu’il existe, dans certains cas, d’autres responsables du traitement des données personnelles.

Représentant de NeoVac ATA SA dans l’espace UE/EEE :

NeoVac SA
Habrüti 1
LI-9491 Ruggell
+423 373 28 44
info@neovac.ch

Notre délégué à la protection des données se tient à votre disposition pour toute question relative à la protection des données. Veuillez adresser vos demandes à l’adresse e-mail suivante : datenschutz@neovac.ch

Les données personnelles sont toutes les informations qui se rapportent à une personne physique identifiée ou identifiable. Il s’agit d’informations telles que votre nom, votre adresse, votre e-mail, votre numéro de téléphone et votre date de naissance. Les informations qui ne se rapportent pas directement à votre identité réelle, par exemple le nombre d’utilisateurs d’un site web (évaluation statistique), ne sont pas des données à caractère personnel.

Les personnes concernées dont nous traitons les données personnelles disposent des droits prévus par le droit suisse de la protection des données. Il s’agit notamment du droit à l’information ainsi que du droit de rectification, de suppression ou de blocage des données personnelles traitées.

Si et dans la mesure où le règlement général sur la protection des données (RGPD) est applicable, les personnes concernées dont nous traitons les données personnelles peuvent demander gratuitement la confirmation que nous traitons leurs données personnelles et, si tel est le cas, des informations sur le traitement de leurs données personnelles. Elles peuvent demander la restriction du traitement de leurs données personnelles, exercer leur droit à la portabilité des données et faire rectifier, effacer (« droit à l’oubli »), bloquer ou compléter leurs données personnelles.

Dans la mesure où le RGPD est applicable, les personnes concernées dont nous traitons les données personnelles peuvent révoquer, à tout moment, un consentement donné avec effet pour l’avenir et s’opposer, à tout moment, au traitement de leurs données personnelles.

Les personnes concernées de l’espace UE/EEE dont nous traitons les données personnelles disposent d’un droit de recours auprès d’une autorité de surveillance compétente conformément au RGPD. L’autorité de surveillance en charge de la protection des données en Suisse est le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT).

Nous traitons les données personnelles nécessaires à la mise à disposition durable, confortable, sûre et fiable de nos solutions globales pour une utilisation intelligente et respectueuse des ressources et un stockage sûr de l’énergie et de l’eau. Ces données personnelles peuvent notamment appartenir aux catégories suivantes : données d’inventaire et de contact, données de navigateur et d’appareil, données relatives à l’énergie, au chauffage et à l’eau, y compris les données d’installation, de consommation et de compteur, données de contenu, métadonnées ou données marginales et données d’utilisation, données de paramétrage de l’utilisateur, données de localisation, données de vente, données contractuelles et données de paiement.

Dans ce cadre, nous traitons tout d’abord en particulier les données qu’une personne concernée nous transmet volontairement et elle-même lors de la prise de contact, par exemple par courrier postal, e-mail, formulaire de contact, médias sociaux ou téléphone, lors de l’utilisation d’applications ou lors de l’enregistrement d’un compte d’utilisateur. Nous pouvons, par exemple enregistrer ces données dans un carnet d’adresses, dans un système de gestion des relations avec la clientèle (CRM) ou à l’aide d’outils comparables.

De plus, nous traitons les données personnelles que nous recevons de tiers (par ex. gérances d’immeubles, propriétaires d’immeubles, entreprises de construction, plombiers, électriciens, fournisseurs d’eau, communes), que nous nous procurons auprès de sources accessibles au public ou que nous collectons lors de la mise à disposition de notre offre, dans la mesure où un tel traitement est autorisé pour des raisons juridiques. Si vous nous transmettez des données concernant d’autres personnes, vous êtes tenu de garantir la protection des données vis-à-vis de ces personnes ainsi que l’exactitude de ces données personnelles.

Les données personnelles des candidatures ne sont traitées que dans la mesure où elles sont nécessaires pour évaluer l’aptitude à un emploi ou pour l’exécution ultérieure d’un contrat de travail. Les données personnelles nécessaires à l’exécution d’une procédure de candidature sont les informations demandées ou communiquées, par exemple dans le cadre d’une offre d’emploi. Les candidats ont la possibilité de transmettre volontairement d’autres données pour leurs candidatures respectives.

En ce qui concerne nos systèmes d’énergie, de mesure et de charge, nous traitons les données personnelles collectées pour la facturation de la consommation (énergie, chauffage, eau), la délimitation des changements d’occupant, la détection précoce des pannes, l’analyse des causes d’erreur, la surveillance et l’optimisation des installations de chauffage, la détection des fuites, la délimitation de l’autoproduction d’électricité et de l’approvisionnement sur le réseau, la vérification des réglages, l’optimisation des bâtiments et les aspects écologiques. Vous trouverez une description détaillée de ces finalités dans le chapitre « Nos systèmes d’énergie, de mesure et de charge ».

De plus, nous traitons vos données personnelles pour la correspondance avec vous, pour l’exécution du contrat (installation, maintenance, facturation, etc.), à des fins de candidature, à des fins de marketing, pour la mise à disposition de services en ligne fonctionnels et sûrs, à des fins administratives internes et pour l’amélioration et le développement de nos services.

Nous traitons les données personnelles conformément à la législation suisse en matière de protection des données, notamment la loi fédérale sur la protection des données (LPD) et l’ordonnance relative à la loi fédérale sur la protection des données (OLPD).

Si et dans la mesure où le règlement général sur la protection des données (RGPD) est applicable, nous traitons les données personnelles conformément à au moins l’une des bases juridiques suivantes :

• Art. 6, al. 1, let. a du RGPD pour le traitement de données personnelles avec le consentement de la personne concernée.
• Art. 6, al. 1, let. b du RGPD pour le traitement nécessaire des données personnelles en vue de l’exécution d’un contrat avec la personne concernée ainsi que pour l’exécution de mesures précontractuelles.
• Art. 6, al. 1, let. c du RGPD pour le traitement nécessaire des données personnelles afin de remplir une obligation légale à laquelle nous sommes soumis conformément au droit éventuellement applicable des États membres de l’Espace économique européen (EEE).
• Art. 6, al. 1, let. e du RGPD pour le traitement nécessaire des données personnelles afin d’exécuter une tâche d’intérêt public, par exemple dans le domaine de l’approvisionnement en eau.
• Art. 6, al. 1, let. f du RGPD pour le traitement nécessaire de données personnelles afin de sauvegarder les intérêts légitimes de nous-mêmes ou de tiers, dans la mesure où les libertés et droits fondamentaux ainsi que les intérêts de la personne concernée ne prévalent pas. Les intérêts légitimes sont notamment notre intérêt à mettre à disposition notre offre de manière durable, confortable, sûre et fiable et à pouvoir en faire la publicité si nécessaire, la sécurité de l’information ainsi que la protection contre les abus et l’utilisation non autorisée, l’application de nos propres droits juridiques et le respect du droit suisse

Nous pouvons faire traiter des données personnelles par des tiers mandatés ou les traiter conjointement avec des tiers ou avec l’aide de tiers, ou encore les transmettre à des tiers. Ces tiers sont notamment des fournisseurs dont nous utilisons les services.

Nous travaillons actuellement avec des tiers dans les domaines suivants :

• Développement de logiciels

• Marketing

• Solutions IoT (Internet of Things)

• Hébergement web

De tels tiers se trouvent principalement en Suisse ainsi que dans l’Espace économique européen (EEE), mais peuvent également se trouver dans des pays tiers, dans la mesure où leur droit en matière de protection des données garantit une protection des données appropriée selon l’évaluation du Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT) et, si et dans la mesure où le règlement général sur la protection des données (RGPD) est applicable, selon l’évaluation de la Commission européenne, ou si une protection des données appropriée est garantie pour d’autres raisons, par exemple par un accord contractuel approprié, notamment sur la base de clauses contractuelles standard, ou par une certification appropriée. Exceptionnellement, un tel tiers peut se trouver dans un pays qui ne dispose pas d’une protection adéquate des données, pour autant que les conditions préalables en matière de protection des données, telles que le consentement explicite de la personne concernée, soient remplies.

Après leur collecte, vos données sont conservées chez nous aussi longtemps que

• nécessaire, dans le respect des obligations légales de documentation et des délais de conservation selon l’Olico (dix ans) ;

• nécessaire à l’accomplissement des buts et des tâches du groupe NeoVac ;

• nécessaire en raison d’intérêts publics (approvisionnement en eau) ou d’intérêts légitimes du groupe NeoVac.

Le groupe NeoVac dispose d’une réglementation interne pour le stockage et la suppression des données personnelles. En règle générale, de telles données sont conservées pendant dix ans après l’achèvement d’une tâche par le groupe NeoVac, puis supprimées ou rendues anonymes. Toutefois, une durée de conservation différente peut s’appliquer dans certains cas (par ex. en cas de litige).

Les données personnelles issues de candidatures sont effacées dans les six mois suivant la fin de la procédure de candidature, à moins qu’une embauche n’ait lieu ou qu’un consentement explicite ait été donné pour une conservation plus longue.

Nous prenons des mesures techniques et organisationnelles adéquates et appropriées pour garantir la protection des données et, en particulier, la sécurité des données, afin que vos données soient protégées contre les manipulations accidentelles ou intentionnelles, la perte partielle ou totale, la destruction ou l’accès non autorisé par des tiers. Nos mesures de sécurité correspondent à l’état actuel de la technique.

Le site web «www.neovac.ch» fournit des informations sur les entreprises NeoVac SA et NeoVac ATA SA ainsi que sur leurs produits et services. Il offre différentes méthodes pour entrer en contact avec NeoVac. Les données personnelles fournies dans ce cadre sont traitées par NeoVac pour la prise de contact ultérieure et sont conservées pendant dix ans maximum.

Nous envoyons des notifications et des communications par e-mail ainsi que d’autres notifications électroniques contenant des informations publicitaires (ci-après « newsletter ») avec le consentement des destinataires ou une autre autorisation légale. Nos newsletters contiennent des informations sur nos produits, nos services et notre entreprise.

Pour l’envoi de la newsletter, nous utilisons le service d’envoi d’e-mails « Brevo » de l’entreprise allemande Sendinblue GmbH, Köpenicker Strasse 126, 10179 Berlin (www.brevo.de)

1. Stockage de données

Les données enregistrées chez nous dans le but de recevoir la newsletter sont stockées chez « Brevo » jusqu’à la révocation du consentement. Outre les adresses électroniques, nous utilisons d’autres données existantes pour personnaliser nos newsletters (p. ex. titre, prénom, nom de famille, entreprise). « Brevo » n’utilise jamais les données des destinataires de sa newsletter pour les contacter ou les transmettre à des tiers.

Les données collectées pour les statistiques et les analyses qui peuvent vous être attribuées en tant que personne sont en principe effacées chez « Brevo » au plus tard deux ans après la fin de la relation contractuelle avec nous. Vous pouvez également demander individuellement la suppression de vos données à tout moment.

Les données stockées dans « Brevo » se trouvent sur des serveurs en Allemagne et en Belgique.

Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique de confidentialité de Brevo.

2. Base juridique, procédure de « double opt-in » et journalisation

Vous devez en principe consentir expressément à l’utilisation de votre adresse électronique et de vos autres coordonnées, à moins que cette utilisation ne soit autorisée pour d’autres raisons juridiques et/ou impérativement nécessaires pour notre offre. Pour un éventuel consentement concernant la réception de la newsletter, nous utilisons la procédure de « double opt-in ». Vous recevrez un e-mail contenant un lien web de confirmation sur lequel vous devrez cliquer, afin d’éviter toute utilisation abusive par des tiers non autorisés. Si cette confirmation d’inscription n’a pas lieu dans les cinq jours, nous supprimons l’adresse électronique et l’inscription n’a pas eu lieu. Nous pouvons enregistrer ces consentements, y compris l’adresse IP (Internet Protocol) ainsi que la date et l’heure, pour des raisons de preuve et de sécurité.

3. Résiliation/révocation

Le consentement à la réception de nos newsletters peut être retiré à tout moment en cliquant sur le lien correspondant à la fin de chaque newsletter. Ensuite, toutes les données sont immédiatement effacées et l’adresse électronique est enregistrée dans une liste de blocage. Nous nous assurons ainsi qu’aucun autre e-mail ne sera envoyé à ce destinataire. Sont exclues les notifications qui sont autorisées pour d’autres raisons juridiques ou qui sont impérativement nécessaires pour notre offre.

Cela sert à la fois votre intérêt et le nôtre au respect des exigences légales lors de l’envoi de newsletters.

Nous sommes présents sur les plateformes de médias sociaux et autres plateformes en ligne afin de pouvoir communiquer avec les personnes intéressées et les informer sur notre offre. Cela correspond à notre intérêt légitime. Les données personnelles peuvent également être traitées en dehors de la Suisse et de l’Espace économique européen (EEE).

Les conditions générales de vente (CGV) et les conditions d’utilisation ainsi que les déclarations de protection des données et autres dispositions des différents exploitants de ces plateformes en ligne s’appliquent également. Ces dispositions informent notamment sur les droits des personnes concernées, dont fait notamment partie le droit à l’information.

Lorsque vous cliquez sur un lien vers un réseau social (plugin social), une connexion directe est établie avec les serveurs du réseau social concerné. Lors de l’appel des liens (c’est-à-dire lorsque vous cliquez dessus), l’adresse IP ainsi que d’autres données éventuelles sont transmises au réseau social et peuvent ainsi indiquer lequel de nos sites Internet vous avez visité. Si vous êtes connecté à ce moment-là à ce réseau, celui-ci peut en outre être informé de votre visite sur notre site Internet. Cette information peut être assignée à votre compte d’utilisateur sur ce site. Même si vous interagissez avec des réseaux sociaux via notre site Internet (par exemple en utilisant les fonctions « Partager » sur Facebook ou « Tweet This » sur Twitter), le contenu de nos pages peut être associé à votre profil sur le réseau social concerné. Si vous n’êtes pas membre du réseau social ou si vous n’y êtes pas connecté, il est néanmoins possible que votre adresse IP soit transmise et enregistrée sur ce réseau.

NeoVac est conjointement responsable du traitement des données de ces fournisseurs, mais n’a aucune influence sur leur traitement des données. Les réseaux sociaux consultés ont leurs propres déclarations de protection des données. Vous devez donc vous informer sur le traitement des données de chaque réseau social.

Vous trouverez ci-dessous une liste des réseaux sociaux intégrés à nos pages Internet :

• Facebook, exploitant : Meta Platforms Irland Limited, 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin. Politique de confidentialité, Avenant relatif aux responsables du traitement, Informations relatives aux données des Statistiques de Pages, Consulter les statistiques de Page sur Facebook
• Instagram, exploitant : Meta Platforms Irland Limited, 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin. Politique d’utilisation des données.
• LinkedIn, exploitant : LinkedIn Corporation, 2029 Stierlin Court Mountain View, CA 94043, États-Unis, Politique de confidentialité, Limitation et opposition au traitement des données LinkedIn, Accord relatif au traitement des données, Informations sur la responsabilité commune en matière de protection des données   

Délégué à la protection des données

Pour toute question concrète concernant la protection de vos données, veuillez vous adresser au délégué à la protection des données de NeoVac ATA SA. Vous pouvez le contacter à l’adresse suivante : datenschutz@neovac.ch

Vous pouvez également contacter le délégué à la protection des données de Facebook et Instagram (https://fr-fr.facebook.com/help/contact/540977946302970) ou LinkedIn (https://www.linkedin.com/help/linkedin/ask/TSO-DPO).

1. «myNeoVac»

L’application pour smartphone « myNeoVac » renseigne sur le coefficient de performance d’une pompe à chaleur. Les données de mesure d’énergie du compteur pour pompe à chaleur sont visualisées à des fins d’analyse.

L’application est mise à disposition sur mandat des propriétaires et/ou de la gérance sur la base d’un contrat de service. Lors de l’enregistrement, l’adresse e-mail indiquée est associée aux données immobilières de NeoVac (numéro d’installation, adresse) et aux valeurs de mesure d’énergie correspondantes.

Afin de profiter des subventions du canton de St-Gall pour la mesure de l’efficacité d’une pompe à chaleur, l’utilisateur peut, s’il le souhaite, transmettre les données énergétiques à l’« Association WP-Cockpit » via une interface.

Les données de mesure de l’énergie sont disponibles pendant maximum dix ans. Une fois le contrat terminé, toutes les données de l’application sont supprimées.

2. «NeoVac myEnergy»

L’application web « NeoVac myEnergy » renseigne sur la consommation d’énergie et d’eau d’une unité de consommation. Les données de mesure de l’énergie et de l’eau sont visualisées à des fins d’analyse. L’application met également à disposition le décompte des frais d’énergie sous forme numérique.

L’application web est mise à la disposition des occupants/es sur mandat des propriétaires et/ou de la gérance sur la base d’un contrat de prestations de services. Lors de l’enregistrement dans l’application web, l’adresse e-mail indiquée est associée aux données de l’immeuble et de l’unité de consommation de NeoVac (numéro d’installation, adresse, occupant/e) et aux valeurs de mesure d’énergie correspondantes.

Les données de mesure de l’énergie et de décompte sont disponibles pendant maximum dix ans. Une fois le contrat terminé, toutes les données de l’application sont supprimées.

3. «NeoVac myCharge»

L’application smartphone « Neovac mycharge » permet aux utilisateurs/trices de trouver pour les véhicules électriques des bornes de recharge reliées au réseau partenaire de Neovac ou disponibles dans des réseaux privés. L’application permet de lancer, de terminer et de payer les recharges directement via le smartphone et transmet la quantité d’énergie prélevée à NeoVac.

L’application est mise à disposition sur mandat des propriétaires et/ou de la gérance sur la base d’un contrat de service. Pour l’enregistrement, l’adresse e-mail de l’utilisateur/trice est reliée aux données immobilières de NeoVac (numéro d’installation, adresse). Les données de mesure de l’énergie collectées sont utilisées à des fins de facturation. Pour les processus de paiement, les utilisateurs/trices peuvent, si l’exploitant le propose, enregistrer les données de leur carte de crédit dans l’application et payer directement les recharges.

L’application est exploitée par la société eCarUp AG, Rotkreuz, sur mandat de NeoVac. La politique de protection des données de eCarUp AG s’applique : https://web.ecarup.com/agb/

Les données de mesure de l’énergie sont disponibles pendant maximum dix ans. Une fois le contrat terminé, toutes les données de l’application sont supprimées.

«NeoVac Monitoring Pro»

L’application web « NeoVac Monitoring Pro » informe sur la consommation d’énergie et d’eau des bâtiments et des sites. Les données de mesure de l’énergie et de l’eau sont visualisées à des fins d’analyse.

L’application web est mise à disposition sur mandat des propriétaires et/ou de la gérance sur la base d’un contrat de service. Lors de l’enregistrement dans l’application web, l’adresse e-mail indiquée est associée aux données de l’immeuble de NeoVac (numéro d’installation, adresse de l’objet) et aux valeurs de mesure d’énergie correspondantes.

Afin de garantir un monitoring selon le standard MINERGIE, les utilisateurs/trices peuvent, s’ils/elles le souhaitent, transmettre via une interface à la « plateforme en ligne MINERGIE » les données énergétiques du bâtiment ou de la zone en indiquant l’UUID MINERGIE. MINERGIE traite ces données pour établir le rapport MINERGIE, qui est renvoyé à « NeoVac Monitoring Pro ».

Les données de consommation d’énergie sont disponibles pendant maximum dix ans. À la fin du contrat, toutes les données sont effacées de l’application web.

«NeoVac Business»

L’application web « NeoVac Business » est un portail client pour les propriétaires et les gérances qui permet d’échanger les données nécessaires à l’exécution du contrat de NeoVac, notamment les données personnelles pour le décompte de la consommation (énergie, chauffage, eau), la délimitation du changement d’occupant, les décomptes des charges de l’immeuble.

L’application web est mise à disposition sur mandat des propriétaires et/ou de la gérance sur la base d’un contrat de service. Lors de l’enregistrement dans l’application web, l’adresse e-mail indiquée est associée aux données de l’immeuble de NeoVac (numéro d’installation, adresse de l’objet, données personnelles des occupants/es) et aux valeurs de mesure d’énergie et décomptes d’énergie et d’eau correspondants.

Les données de consommation et de décompte sont disponibles pendant maximum dix ans. À la fin du contrat, toutes les données sont effacées de l’application web.

1. Cookies

Nous utilisons des cookies pour notre site web. Qu’il s’agisse de nos propres cookies (cookies propriétaires) ou de cookies de tiers dont nous utilisons les services (cookies tiers), les cookies sont des données qui sont stockées dans votre navigateur. Ces données stockées ne se limitent pas nécessairement aux cookies traditionnels sous forme de texte. Les cookies ne peuvent pas exécuter de programmes ou transmettre des logiciels malveillants tels que des chevaux de Troie ou des virus.

Les cookies peuvent être stockés temporairement dans votre navigateur lors de la visite de notre site web en tant que « cookies de session » ou pour une période déterminée en tant que « cookies permanents ». Les « cookies de session » sont automatiquement supprimés lorsque vous fermez votre navigateur. Les cookies permanents ont une durée de conservation déterminée. Ils permettent notamment de reconnaître votre navigateur lors de votre prochaine visite sur notre site web et de mesurer ainsi, par exemple la portée de notre site web. Les cookies permanents peuvent également être utilisés, par exemple à des fins de marketing en ligne.

Vous pouvez, à tout moment, désactiver ou supprimer totalement ou partiellement des cookies dans les paramètres de votre navigateur. Sans cookies, notre site web ne sera éventuellement plus disponible dans son intégralité. Si et dans la mesure où cela est nécessaire, nous vous demandons activement votre consentement explicite pour l’utilisation de cookies.

Pour les cookies utilisés pour la mesure d’audience et de la portée du site ou pour la publicité, une opposition générale (« opt-out ») est possible pour de nombreux services via la Network Advertising Initiative (NAI), YourAdChoices (Digital Advertising Alliance) ou Vos choix en ligne (European Interactive Digital Advertising Alliance, EDAA).

Pour obtenir plus d’informations sur les cookies, cliquez ici.

2. Fichiers journaux du serveur

Nous pouvons enregistrer les données suivantes pour chaque accès à notre site web, dans la mesure où elles sont transmises par votre navigateur à notre infrastructure de serveur ou peuvent être déterminées par notre serveur web : la date et l’heure, y compris le fuseau horaire, l’adresse IP (Internet Protocol), le statut d’accès (code d’état HTTP), le système d’exploitation, y compris l’interface utilisateur et la version, le navigateur, y compris la langue et la version, les sous-pages individuelles de notre site web consultées, y compris la quantité de données transmises, la dernière page web consultée dans la même fenêtre du navigateur (page référente).

Nous enregistrons ces informations, qui peuvent également constituer des données personnelles, dans des fichiers journaux de serveur que nous conservons pendant quatre mois. Cela correspond à notre intérêt légitime. Ces données sont nécessaires pour mettre à disposition notre offre en ligne de manière durable, confortable et fiable, ainsi que pour garantir la sécurité des données et donc, en particulier, la protection des données personnelles.

3. Mesure du succès et de la portée

Nous utilisons « Matomo » pour analyser nos offres en ligne. Il s’agit d’un outil d’analyse web open source qui établit des évaluations à l’aide de la technologie des cookies. Nous pouvons ainsi évaluer et analyser votre comportement d’utilisateur lors de la visite et de l’utilisation de nos offres en ligne. Dans ce cadre, nous pouvons, par exemple mesurer le succès et la portée de notre offre en ligne ainsi que l’impact des liens de tiers sur notre site web. Nous pouvons également évaluer la manière dont différentes versions de notre offre en ligne ou des parties de celle-ci sont utilisées (méthode « test A/B »). Sur la base des résultats de la mesure du succès et de la portée, nous pouvons corriger des erreurs, renforcer les contenus particulièrement demandés ou apporter des améliorations à notre offre en ligne. Dans la mesure où cela dépasse notre intérêt légitime, nous vous demandons votre consentement explicite (bannière de cookie).

L’hébergement de la base de données « Matomo » est externalisé auprès de notre sous-traitant, Ops One AG, dont le siège est en Suisse. Les informations générées par les cookies concernant votre utilisation de nos offres en ligne ne sont pas transmises à des tiers.

Afin de protéger vos données et de respecter le principe d’économie des données, votre adresse IP est raccourcie par « Matomo ». Le traitement ultérieur de vos données d’utilisation personnelles s’effectue donc de manière anonyme. Nous ne pouvons plus faire de déductions sur votre personne. Nous traitons les données d’utilisation suivantes pour la mesure du succès et de la portée :

• date et heure
• titre de la page consultée
• URL de la page consultée
• URL de la page précédente (si celle-ci le permet)
• résolution de l’écran
• heure locale
• fichiers sur lesquels vous avez cliqué et qui ont été téléchargés
• liens externes
• durée de la mise en page
• pays, région, ville (avec une faible précision due à l’adresse IP)
• langue principale du navigateur
• agent utilisateur du navigateur
• interactions avec les formulaires (mais pas leur contenu)

Si vous ne souhaitez pas que vos données soient utilisées à des fins d’analyse web, vous pouvez bloquer vous-même le dépôt de cookies dans votre navigateur. Toutefois, cela peut avoir pour conséquence que vous ne puissiez plus utiliser certaines fonctions de notre site web qui nécessitent obligatoirement une identification (p. ex. connexion répétée à nos applications, inscription à la newsletter).

Si vous êtes intéressé(e) par de plus amples informations sur les conditions d’utilisation de « Matomo »et les réglementations correspondantes en matière de protection des données, vous trouverez des informations sur le site web suivant : https://matomo.org/privacy.

4. Paiements

Pour le traitement des paiements de nos prestations E-Mobility, nous utilisons Stripe comme prestataire de services de paiement sur le site Internet et dans « NeoVac myCharge », afin de pouvoir traiter les paiements de nos clients de manière sûre et fiable.

Vos données sont donc transmises à ce prestataire. Dans le cadre de la procédure de paiement via Stripe, vous serez redirigé vers le site web de Stripe. Ce n’est que sur la page du fournisseur de paiement que vous saisissez vos données confidentielles. Il s’agit d’une connexion sécurisée. Pour obtenir plus de détails sur la sécurité du trafic des paiements, veuillez vous adresser à PayPal ou Stripe. Les conditions de protection des données de Stripe s’appliquent au traitement des paiements : https://stripe.com/en-fr/privacy

5. Formulaire de contact

Pour nous contacter, vous pouvez utiliser le formulaire de contact de notre site web. Entre autres, votre nom, votre adresse, votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone sont généralement saisis et nous sont transmis de manière sécurisée (cryptage HTTPS). Le traitement des données qui s’ensuit est régi par les dispositions sous « Informations générales ».

6. Publicité

Nous utilisons la possibilité d’afficher de la publicité pour notre offre de façon ciblée auprès de tiers, par exemple des plateformes de médias sociaux et des moteurs de recherche, dans la mesure où vous nous donnez votre accord à cet effet.

Au travers de cette publicité, nous souhaitons en particulier atteindre les personnes qui s’intéressent à notre offre ou qui l’utilisent déjà (remarketing et ciblage). Pour cela, nous pouvons transmettre les données correspondantes, y compris les données personnelles, à des tiers qui permettent une telle publicité. De plus, nous pouvons constater si notre publicité est efficace, c’est-à-dire si elle aboutit à des visites sur notre site web (conversion tracking).

Les tiers auprès desquels nous faisons de la publicité et où vous êtes inscrit/e en tant qu’utilisateur/trice peuvent éventuellement assigner l’utilisation de notre offre à votre profil.

Nous utilisons :

• Google Ads : Publicité sur les moteurs de recherche ; fournisseurs : Google LLC (USA)/Google Ireland Limited (Irlande) pour les utilisateurs/trices de l’Espace économique européen (EEE) et de Suisse ; informations sur la protection des données : publicité basée, entre autres, sur les requêtes de recherche, différents noms de domaine étant utilisés pour Google Ads, notamment doubleclick.net, googleadservices.com et googlesyndication.com. Pour obtenir plus d’informations et la possibilité de désactivation, voir « Nos principes de confidentialité et de sécurité », « Règles de confidentialité google », « Guide de confidentialité des produits Google » (y compris Google Ads), « Comment utilisons-nous les informations collectées via les sites ou applications qui font appel à nos services » (informations fournies par Google), « Comment Google utilise les cookies », « Publicité personnalisée » (activation/désactivation/paramètres) ».

Notre offre de systèmes d’énergie, de mesure et de charge comprend essentiellement les catégories de produits suivantes :

• Compteurs électriques
• Systèmes de mesure pour la chaleur, le froid et l’énergie
• Répartiteurs de frais de chauffage (RFC)
• Systèmes de mesure pour la consommation d’eau
• Compteurs pour pompe à chaleur
• Centrales de données pour la transmission des données de consommation d’énergie
• Stations de charge électriques

L’offre mentionnée ne doit pas être considérée comme exhaustive et fait l’objet d’un développement constant.

Nos systèmes d’énergie, de mesure et de charge peuvent enregistrer des données de consommation et d’utilisation. La résolution de la collecte des données varie selon le système de mesure de l’énergie :

• Compteurs d’électricité jusqu’à 15 minutes
• Systèmes de mesure de la chaleur, du froid et de l’énergie jusqu’à une heure
• Répartiteurs de frais de chauffage jusqu’à quatre heures
• Systèmes de mesure de la consommation d’eau jusqu’à une heure
• Compteurs de pompes à chaleur jusqu’à une heure

En fonction de la technologie choisie en aval (par ex. transmission de données par radio, transmission de données LoRaWAN, LAN, WAN) et du service choisi (par ex. prestation de décompte, monitoring, etc.), les données peuvent également être transmises automatiquement à notre NeoVac Energy Cloud pour traitement ultérieur.

En complément aux bases légales de l’onglet « Informations générales », le modèle de décompte DIFEE représente une base permettant de répartir équitablement les coûts de l’énergie et de l’eau dans les immeubles locatifs et, ensuite, de saisir les données d’utilisation et de consommation en conséquence.

En règle générale, nos appareils sont équipés d’une mémoire de données tournante qui peut normalement conserver les données d’utilisation et de consommation pendant un an et les écraser (effacer) ensuite.

Nous prenons des mesures techniques et organisationnelles adéquates et appropriées afin de garantir la protection des données et, en particulier, la sécurité des données. Toutefois, malgré de telles mesures, la transmission de données d’utilisation et de consommation peut toujours présenter des failles de sécurité. Par conséquent, nous ne pouvons pas garantir une sécurité absolue des données.

La consultation des données enregistrées sur les centrales de données locales est protégée par un mot de passe. Les systèmes de mesure d’énergie eux-mêmes peuvent être lus uniquement avec les outils logiciels et/ou matériels nécessaires à cet effet.

La transmission des données d’utilisation et de consommation dans notre NeoVac Energy Cloud s’effectue au moyen d’un cryptage de transport (SSL/TLS, en particulier avec le protocole de réseau Hypertext Transfer Protocol Secure, en abrégé HTTPS ou MQTT).

L’utilisation des données par NeoVac ATA SA poursuit les divers objectifs décrits ci-après :

• Décompte de la consommation : facturation de la consommation individuelle de tous les flux d’énergie par unité d’utilisation.

• Délimitation du changement d’occupant : pour pouvoir facturer correctement les changements d’occupant en cours d’année, il faut disposer des données de tous les compteurs à la date de départ, d’inoccupation et d’emménagement. Pour la délimitation, des valeurs journalières sont une exigence minimale.

• Identification précoce des pannes : les appareils qui tombent en panne ne contribuent pas au fonctionnement optimal d’une chaîne de mesure. Il est donc primordial que les appareils de mesure défectueux puissent être rapidement identifiés et remplacés en cas de besoin. Cela permet d’éviter que des périodes de mesure trop importantes doivent être estimées en matière de consommation.

• Analyse des causes d’erreur : l’analyse des causes d’erreur peut être réalisée au moyen d’une saisie et d’une analyse ultérieure des données. Cela permet d’identifier les problèmes plus en détail, ce qui peut également inclure les sources d’erreur au niveau des appareils de mesure utilisés.

• Surveillance et optimisation de l’installation de chauffage : les compteurs d’énergie thermique doivent être relevés si possible toutes les heures, afin de pouvoir surveiller et optimiser les réglages de l’installation de chauffage. Les répartiteurs de frais de chauffage sont relevés toutes les quatre heures. Les données thermiques sont inertes, c’est pourquoi un relevé horaire est nécessaire pour surveiller le bon fonctionnement des réglages et des régulations de l’installation de chauffage (par ex. l’abaissement nocturne).

• Détection des fuites : les compteurs d’eau et d’eau chaude sont également relevés toutes les heures, afin de pouvoir détecter avec certitude les fuites des chasses d’eau et des robinets. Cela permet de réduire en partie le risque de sinistres très onéreux. Dans le même temps, il est possible de détecter les erreurs de flux hydrauliques (par ex. dues à des robinets à monocommande non étanches, des mélangeurs thermiques ou des clapets anti-retour défectueux).

• Production propre et approvisionnement sur le réseau : les compteurs électriques sont relevés toutes les 15 minutes. Cela est nécessaire afin de pouvoir réaliser une répartition correcte entre l’approvisionnement sur le réseau et la production propre en rapport avec un RCP (regroupement dans le cadre de la consommation propre).

• Vérification des réglages : des relevés de données fréquents sont obligatoires pour les utilisateurs/trices de l’application pour habitants NeoVac, afin que les modifications de réglages réalisées puissent être contrôlées en temps réel. La visibilité des consommations individuelles est réduite dans ce cadre aux points de mesure de l’unité de consommation respective.

• Optimisation des bâtiments et aspects écologiques : la collecte de données sert principalement à l’optimisation énergétique des bâtiments, dans l’optique de réduire l’empreinte carbone et de diminuer la dépense énergétique totale et l’impact environnemental. Cela contribue largement à la réalisation des objectifs de la stratégie énergétique 2050.

Les cookies et technologies similaires sont de très petits documents texte ou parties de code qui contiennent souvent un code d’identification unique. Lorsque vous visitez un site web ou utilisez une application mobile, un ordinateur demande à votre ordinateur ou à votre appareil mobile l’autorisation de stocker ce fichier sur votre ordinateur ou votre appareil mobile et d’accéder à des informations. Les informations collectées par les cookies et les technologies similaires peuvent inclure la date et l’heure de la visite ainsi que la manière dont vous utilisez un site web ou une application mobile spécifique.

Les cookies nous permettent de voir comment notre site web est utilisé et comment nous pouvons l’améliorer. De plus, en fonction de vos préférences personnelles, les cookies peuvent être utilisés pour vous présenter des publicités ciblées correspondant à vos intérêts individuels.

Cookies nécessaires
Ces cookies sont nécessaires pour permettre au site web de fonctionner correctement. Certaines des actions suivantes peuvent être effectuées avec ces cookies : Enregistrer vos préférences en matière de cookies pour ce site web - Enregistrer les préférences linguistiques - Se connecter à notre portail. Nous devons vérifier que vous êtes bien connecté.

Cookies de performance
Ces cookies, également appelés cookies d’analyse, sont utilisés pour collecter des informations statistiques sur l’utilisation de notre site web. Nous utilisons ces données pour améliorer les performances et optimiser le site web.

Cookies fonctionnels
Ces cookies permettent une plus grande fonctionnalité pour les visiteurs de notre site web et enregistrent par exemple le paramètre de langue pour afficher la bonne langue. Ces cookies peuvent être placés par nos prestataires de services externes ou par notre propre site web.

Cookies de publicité/de suivi
Ces cookies sont placés par des partenaires publicitaires externes et servent à établir des profils et à suivre les données sur plusieurs sites web. Si vous acceptez ces cookies, nous pouvons, sur la base de votre profil d’utilisateur et de vos préférences, afficher nos publicités sur d’autres sites web. Ces cookies enregistrent également des données sur le nombre de visiteurs qui ont vu ou cliqué sur nos publicités afin d’optimiser les campagnes publicitaires.

Non classifiés
Ces cookies sont encore en cours de classification. Ils sont affichés dans l’une des catégories suivantes : Nécessaire, Performance, Fonctionnel ou Publicité.

Vous pouvez choisir de supprimer tous les cookies, sauf ceux qui sont nécessaires. Dans les paramètres du navigateur, vous pouvez modifier les paramètres de manière à bloquer les cookies. Dans la plupart des navigateurs, vous trouverez une explication sur comment procéder dans la « fonction d’aide ». Toutefois, si vous bloquez les cookies, il est possible que vous ne puissiez pas utiliser toutes les fonctions techniques de notre site web. Cela peut avoir des conséquences négatives sur votre expérience d’utilisateur.